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Fonctionnement du Comité d’étude des polluants organiques persistants

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-8/9
Date
Avr 24, 2017
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-13, RC COP-8, SC COP-8)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.English.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.English.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.French.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.French.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Spanish.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-9.Arabic.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

Notant les domaines d’action prioritaires constatés dans la décision SC-8/18 sur l’évaluation de l’efficacité pour ce qui concerne l’inscription de substances chimiques aux Annexes A, B et/ou C de la Convention,

1. Accueille avec satisfaction les rapports du Comité d’étude des polluants organiques persistants sur les travaux de ses onzième et douzième réunions ainsi que les documents que le Comité lui a transmis ;