× Information on this section of ECOLEX comes from the InforMEA Portal which compiled information from MEA Secretariats with the support of the European Union. The accuracy of the information displayed is the responsibility of the originating data source. In case of discrepancy the information as displayed on the respective MEA website prevails. Fonctionnement du Comité d’étude des produits chimiques Type du document Décision Numéro de référence RC-8/1 Date Avr 24, 2017 SourceUNEP, InforMEA Statut active Sujet Déchets et substances dangereuses Mot clé Substances dangereuses Traité Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998) Réunion Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-13, RC COP-8, SC COP-8) Site web www.informea.org Texte intégral UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ch.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ru.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ru.pdf UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ar.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Fr.pdf UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Sp.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Fr.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ch.pdf UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Ar.pdf UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.En.docx UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.En.pdf UNEP-FAO-RC-COP.8-RC-8-1.Sp.pdf Résumé La Conférence des Parties 1. Prend note des informations figurant dans les rapports du Comité d’étude des produits chimiques sur les travaux de ses onzième et douzième réunions ; 2. Nomme les 14 experts désignés dont le nom figure dans la note du Secrétariat , qui siègeront au Comité du 1er mai 2016 au 30 avril 2020, et confirme la nomination de M. Iftikhar ul Hassan Shah Gilani (Pakistan), qui remplacera sa compatriote, Mme Khalida Bashir, pour le reste du mandat de cette dernière, soit jusqu’au 30 avril 2018;