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Procédures opérationnelles du Comité d’étude des polluants organiques persistants

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-4/20
Date
Mai 4, 2009
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Fourth Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.English.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.French.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.English.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20.French.doc
Résumé

Se félicitant des rapports du Comité d’étude des polluants organiques persistants sur les travaux de ses troisième et quatrième réunions ainsi que du rapport du Président du Comité,

1. Prend note des informations figurant dans ces rapports qui concerne le Comité, en particulier ses procédures opérationnelles;