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Examen et mise à jour en continu de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-3/6
Date
Avr 30, 2007
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Third Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.French.pdf
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.English.PDF
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.English.DOC
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.French.doc
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6.Chinese.docx
Résumé

La Conférence des Parties
[...]3.Prie le secrétariat, lorsqu’il procède à l’examen et à la mise à jour de l’Outil, de mettre l’accent voulu sur les sources importantes pour lesquelles les données de surveillance disponibles sont limitées, y compris les sources d’hexachlorobenzène et de biphényles polychlorés, et d’aider les pays en développement dans leurs efforts visant à vérifier plus amplement leurs coefficients d’émission;

4. Invite les Parties, les Etats non Parties à la Convention, les organisations intergouvernementales et non gouvernementales ainsi que l’industrie à:
a) Obtenir les données et informations pertinentes sur les produits chimiques inscrits à l’Annexe C qui ont été identifiées lors du processus d’examen et de mise à jour de l’Outil, et les communiquer au secrétariat;
b) Participer activement au processus d’examen et de mise à jour de l’Outil;
c) Fournir, s’ils sont en mesure de le faire, un financement pour appuyer les travaux exposés dans le présent paragraphe et dans le paragraphe 1 plus haut.

Annexe à la décision SC-3/6
Processus d’examen et de mise à jour en continu de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes