Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Mesures visant à réduire voire éliminer les rejets de déchets

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-5/9
Date
Avr 25, 2011
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Déchets solides Élimination de déchets Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Déchets industriels
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Fifth Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.English.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.French.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.French.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Russian.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Chinese.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.English.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9.Spanish.pdf
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note des travaux du Secrétariat pour aider les Parties à appliquer les directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances, en collaboration avec le Secrétariat de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination;