Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Coopération et coordination au niveau international avec d’autres organisations

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-15/25
Date
Jui 6, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Face-to-face segment of the meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.French.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Chinese.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.English.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.English.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-25.French.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note des décisions prises par la Conférence des Parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination à sa quatorzième réunion concernant les déchets plastiques, y compris les déchets plastiques et microplastiques dans le milieu marin , , du rapport du Secrétariat sur la coopération et la coordination au niveau international pour la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021 , de la mise à jour fournie par le secrétariat de l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques sur le processus intersessions concernant l’Approche stratégique et la gestion rationnelle des produits chimiques et des déchets au-delà de 2020 , et des informations sur les activités menées par le Programme des Nations Unies pour l’environnement eu égard aux questions programmatiques relatives à la Convention de Bâle, à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international et à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants ;