Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Plans de mise en œuvre

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-8/8
Date
Avr 24, 2017
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Mise en application au niveau national/transposition Accord international-mise en oeuvre
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-13, RC COP-8, SC COP-8)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.English.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.English.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.French.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.French.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Spanish.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-8.Arabic.docx
Résumé

La Conférence des Parties,

Notant les domaines d’action prioritaires constatés dans la décision SC-8/18 sur l’évaluation de l’efficacité pour ce qui concerne les plans de mise en œuvre,

1. Accueille avec satisfaction les plans de mise en œuvre supplémentaires présentés par les Parties en application de l’article 7 de la Convention de Stockholm, y compris les plans révisés et actualisés ;