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Directives sur les meilleures techniques disponibles et orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-5/12
Date
Avr 25, 2011
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Renforcement des capacités Transfert de technologie
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Fifth Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.French.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.English.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.English.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.French.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Russian.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Chinese.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12.Russian.pdf
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note des observations fournies par les Parties et d’autres parties prenantes concernant les directives sur les meilleures techniques disponibles et les orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales;
2. Rappele aux Parties qu’en vertu de l’article 5 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, elles devraient tenir compte des directives et des orientations lors de l’application des meilleures techniques disponibles et des meilleures pratiques environnementales et aider à la prise de décisions dans la mise en œuvre des plans d’action et d’autres mesures prises dans le cadre des obligations découlant de l’article 5 et les invite à partager leurs expériences, sous forme d’études de cas par exemple, par l’intermédiaire du centre d’échange de la Convention;
[...]

Annexe à la décision SC-5/12
Procédure d’examen et de mise à jour des directives sur les meilleures techniques disponibles et des orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales