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Document d’orientation sur les solutions de remplacement de l’acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des substances chimiques apparentées

Type du document
Décision
Numéro de référence
POPRC-11/6
Date
Oct 18, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Eleventh Meeting of the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POPRC-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.English.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.English.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.French.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.French.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Russian.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Russian.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Spanish.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Spanish.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Chinese.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Chinese.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Arabic.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-6.Arabic.pdf
Résumé

Le Comité d’étude des polluants organiques persistants

1. Décide de créer un groupe de travail intersessions chargé d’élaborer un document d’orientation révisé sur les solutions de remplacement de l’acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des substances chimiques apparentées sur la base de la proposition contenue dans la note du Secrétariat , pour examen à sa douzième réunion, et convient de mener ses travaux en suivant le plan de travail figurant dans l’annexe de la présente décision;
2. Prie le Secrétariat, sous réserve de la disponibilité de ressources, de faire établir le document d’orientation révisé, pour examen par le Comité à sa douzième réunion;