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Poursuite de l’examen de la question des déchets plastiques

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-15/15
Date
Jui 6, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Face-to-face segment of the meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.English.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.French.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.English.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.French.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Chinese.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-15.Arabic.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

1. Prend note des informations générales relatives à une éventuelle évaluation future de l’efficacité des mesures prises dans le cadre de la Convention de Bâle pour lutter contre les déchets plastiques et aux éventuelles activités supplémentaires qui pourraient être menées dans le cadre de la Convention , des informations sur certains déchets plastiques visés à la rubrique Y48 de l’Annexe II et à la rubrique B3011 de l’Annexe IX de la Convention, communiquées par les Parties et d’autres intéressés comme suite au paragraphe 35 de la décision BC-14/13 , et du rapport du Programme des Nations Unies pour l’environnement sur la suite donnée aux résolutions de l’Assemblée des Nations Unies pour l’environnement sur les déchets et les microplastiques dans le milieu marin ;