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Renforcement de l’efficacité de la Convention de Rotterdam en tenant compte des incidences de l’inscription de produits chimiques à l’Annexe III et de sa mise en œuvre

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-11/4
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.En.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Fr.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ru.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Sp.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Sp.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ch.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ar.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-4.Ar.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

Rappelant la décision RC-9/6, dans laquelle les Parties ont été invitées à analyser plus avant et à développer des propositions, y compris en coopération avec d’autres Parties, en vue d’améliorer l’efficacité de la Convention de Rotterdam, en particulier le processus d’inscription,