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Renforcement de la coopération et de la coordination entre les conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm (décision sur les synergies)

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-4/34
Date
Mai 4, 2009
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Accord international-texte
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Fourth Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.English.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Russian.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.English.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Arabic.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Chinese.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.French.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.French.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34.Russian.pdf
Résumé

Rappelant la décision SC-2/15 adoptée par la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants à sa deuxième réunion, la décision RC-3/8 adoptée par la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international à sa troisième réunion et la décision VIII/8 adoptée par la Conférence des Parties à la Convention de Bâle