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Renforcement de la coopération et de la coordination entre les Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-4/11
Date
Oct 26, 2008
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Mise en application au niveau national/transposition Déchets solides Substances dangereuses Élimination de déchets Gestion/conservation Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Santé publique Déchets industriels Accord international-mise en oeuvre
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Fourth meeting of the Conference of the Parties to the Rotterdam Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ru.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Fr.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Sp.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ar.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ch.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ar.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.En.doc
UNEP-FAO-RC-COP.4-RC-4-11.Sp.pdf