Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Election du President, des Vice-Presidents et du Rapporteur

Type du document
Décision
Numéro de référence
3
Date
Jui 29, 2003
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (Nov 23, 1972)
Réunion
27e session du Comité
Site web
whc.unesco.org
Résumé

Le Comité du patrimoine mondial,

1. Rappelant l'évolution de la situation qui a fait que la 27e session du Comité du patrimoine mondial en 2003 s'est tenue au Siège de l'UNESCO à Paris, et non pas à Suzhou, Chine,

2. Notant qu'étant donné ce qui précède, les dispositions transitoires relatives à l'élection du Bureau et figurant dans la décision 6 EXT.COM 3 ne peuvent plus être appliquées,

3. Décide d'élire, à titre exceptionnel, un Bureau dont la composition est la suivante :

(a) Mme Vera Lacoeuilhe (Sainte-Lucie), en tant que Présidente du Comité du patrimoine mondial, pour la durée de la 27e session du Comité. A la fin de ladite session, Sainte-Lucie deviendra Vice-Présidente jusqu'à la fin de la 28e session en 2004;

(b) M. Zhang Xinsheng (Chine), en tant que Président du Comité du patrimoine mondial. Son mandat débutera à la fin de la 27e session du Comité et durera jusqu'à la fin de la 28e session du Comité. La Chine sera Vice-Présidente pendant la 27e session du Comité;

(c) Mme Louise Graham (Afrique du Sud), en tant que Rapporteur du Comité du patrimoine mondial, pour la durée des 27e et 28e sessions du Comité du patrimoine mondial;

(d) l'Argentine, le Nigeria, Oman et le Royaume-Uni, en tant que Vice-Présidents pour la durée des 27e et 28e sessions du Comité du patrimoine mondial;

4. Décide en outre que le Bureau de la 29e session du Comité du patrimoine mondial (juin 2005) sera élu à la fin de la 28e session du Comité (Suzhou, Chine, juin-juillet 2004), conformément à l'article 13.1 du Règlement intérieur du Comité du patrimoine mondial.