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Évaluation de l’efficacité

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-6/22
Date
Avr 28, 2013
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Ordinary and extraordinary meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Russian.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.French.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.English.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Chinese.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Arabic.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.English.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22.French.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

1. Prend note des observations soumises par les Parties sur le cadre proposé aux fins de l’évaluation de l’efficacité et du rapport établi par le Secrétariat sur la disponibilité des informations présentées dans le cadre révisé aux fins de l’évaluation de l’efficacité et sur l’utilisation des éléments et indicateurs qui y sont définis ;