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Décision XXXV/6: Informations actualisées sur les substances à très courte durée de vie

Type du document
Décision
Numéro de référence
XXXV/6
Date
Oct 27, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Thirty-Fifth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Prenant note avec satisfaction des informations sur les substances à très courte durée de vie figurant dans le rapport d’évaluation quadriennal de 2022 du Groupe de l’évaluation scientifique et dans le rapport d’évaluation de 2022 du Comité des choix techniques pour les produits chimiques et médicaux du Groupe de l’évaluation technique et économique,

De prier le Groupe de l’évaluation technique et économique, en coopération avec le Groupe de l’évaluation scientifique, de faire figurer dans le rapport d’activité pour 2024 qu’il soumettra au Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal pour examen à sa quarante-sixième réunion :

  1. Des informations actualisées sur les substances à très courte durée de vie, y compris leur potentiel de destruction de l’ozone et l’impact de chacune des substances à très courte durée de vie sur la couche d’ozone stratosphérique, en termes quantifiables ;
  2. Des informations sur les solutions de remplacement des substances à très courte durée de vie dans les principales applications pour lesquelles elles sont actuellement utilisées, y compris des informations sur la disponibilité, la faisabilité technique, la viabilité économique, la sécurité et la durabilité.