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Décision XXIII/9: Renseignements supplémentaires sur les solutions de remplacement des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Type du document
Décision
Numéro de référence
XXIII/9
Date
Nov 25, 2011
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Twenty-Third Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

De prier le Groupe de l'évaluation technique et économique d’établir, en consultation avec d’autres experts scientifiques, le cas échéant, un rapport que le Groupe de travail à composition non limitée examinera à sa trente-deuxième réunion, contenant notamment des informations sur:

a) Le coût des solutions de remplacement des hydrochlorofluorocarbones qui sont techniquement éprouvées, économiquement viables et écologiquement inoffensives;

b) Les solutions de remplacement des hydrochlorofluorocarbones à la fois techniquement éprouvées, économiquement viables et écologiquement inoffensives qui se prêtent à une utilisation à des températures ambiantes élevées, y compris les incidences possibles de ces températures sur leur efficacité et autres paramètres;

c) Les nombre et les types de solutions de remplacement qui ont déjà été introduites ou qu’il est prévu d’introduire pour remplacer les hydrochlorofluorocarbones, par application, tant dans les Parties visées au paragraphe 1 de l’article 5 du Protocole de Montréal que dans les autres Parties;

d) Une évaluation de la faisabilité technique, économique et environnementale des options possibles, en consultation avec des experts scientifiques.