Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Décision XXIII/32: Vingt-quatrième Réunion des Parties au Protocole de Montréal

Type du document
Décision
Numéro de référence
XXIII/32
Date
Nov 25, 2011
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Twenty-Third Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

De convoquer la vingt-quatrième Réunion des Parties au Protocole de Montréal à Genève (Suisse), du 12 au 16 novembre 2012, à moins que d’autres dispositions appropriées ne soient prises par le Secrétariat en consultation avec le Bureau.