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Décision XVII/8: Liste des utilisations de substances réglementées comme agents de transformation

Type du document
Décision
Numéro de référence
XVII/8
Date
Déc 16, 2005
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Seventeenth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

D’adopter les utilisations suivantes de substances réglementées en tant que tableau A-bis provisoire pour la décision X/14, sous réserve de reconfirmation et d’inclusion dans un tableau A réévalué de la décision X/14 à la dix-neuvième réunion des Parties en 2007:

Tableau A-bis: Liste provisoire des utilisations de substances réglementées comme agents de transformation

No.

Application

Substance

40.

Production de p-bromobenzaldéhyde (produit intermédiaire)

41.

Production de fenvalérate (pesticide)

CTC

42.

Fabrication de potassium de losartan

Bromochloro-méthane

43.

Production de 1,2-chloro-1,4-naphtoquinone (produit pharmaceutique)

CTC

44.

Production de prallethrine (pesticide)

CTC

45.

Production de chlorure de 2-méthoxybenzoyle (produit pharmaceutique)

CTC

46.

Production de o-nitrobenzaldéhyde (teinture)

CTC

47.

Production de Salimusk (parfum)

CTC

48.

Production d’époxiconazole (pesticide)

CTC

49.

Production de benzophénone (produit chimique)

CTC

50.

Production de Piclorame et de Lontrel (pesticides)

CTC

51.

Production de méthyl-3-thiophènecarbaldéhyde-2 (pesticide,
produit pharmaceutique)

CTC

52.

Production de difénoconazole (pesticide)

CTC

53.

Production de thiophènecarbaldéhyde-2 (produit intermédiaire)

CTC

54.

Production de thiophène-2-éthanol (produit pharmaceutique)

CTC

55.

Production d’amino-5-thiadiazol-1,2,3

CTC

56.

Production de Levofloxacine (produit pharmaceutique)

CTC

57.

Production d’acide cinnamique (produit intermédiaire)

CTC

58

Production d’Ertaczo (produit pharmaceutique)

CTC

59.

Production de chlorure de 3,5-dinitrobenzoyle (produit intermédiaire)

CTC

60.

Production de Fipronil (pesticide)

CTC

61.

Traitement de l’aluminium et de l’uranium

CTC, CFC

62.

Production de furfural (substance chimique produite en grandes quantités)

CTC

63.

Production de 3,3,3-trifluoropropène (substance chimique produite en grandes quantités)

CTC

64.

Production de chlorure de triphénylméthyle (produit intermédiaire)

CTC

65.

Production de tétrachlodiméthylméthane (substance chimique produite en grandes quantités)

CTC

66.

Production de 4,4-difluorodiphénylcétone (produit intermédiaire)

CTC

67.

Production de 4-trifluorométhoxybenzénamine

CTC

68.

Production de 1,2-benzisothiazol-3-cétone

CTC