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Décision XVI/42: Composition du Comité d'application

Type du document
Décision
Numéro de référence
XVI/42
Date
Nov 26, 2004
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Sixteenth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

1. De noter avec satisfaction le travail accompli par le Comité d’application en 2004;

2. De proroger d’un an le mandat de l’Australie, de Belize, de l’Ethiopie, de la Fédération de Russie et de la Jordanie et de choisir le Cameroun, la Géorgie, le Guatemala, le Népal et les
Pays-Bas comme membres du Comité pour un mandat de deux ans prenant effet le 1er janvier 2005;

3. De prendre note du choix des Pays-Bas au poste de Président et de la Jordanie au poste de Vice-Président et Rapporteur du Comité d’application pour un mandat d’un an prenant effet le
1er janvier 2005;