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Décision XVI/15: Examen des techniques de destruction approuvées conformément à la décision XIV/6 des Parties

Type du document
Décision
Numéro de référence
XVI/15
Date
Nov 26, 2004
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Sixteenth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Rappelant le rapport de l’Equipe spéciale sur les techniques de destruction présenté aux Parties à la vingt-deuxième réunion du Groupe de travail à composition non limitée,

Notant qu’il est nécessaire de mettre à jour la liste des techniques de destruction approuvées,

Consciente de la nécessité de ne pas trop surcharger le Groupe de l’évaluation technique et économique,

1. De demander aux premiers Coprésidents de l’Equipe spéciale sur les techniques de destruction de réunir à nouveau cette équipe pour demander aux partisans de ces techniques des informations portant exclusivement sur celles considérées comme « émergentes » dans le rapport de 2002 de l’Equipe spéciale sur les techniques de destruction;

2. De demander en outre aux Coprésidents, au cas où de nouvelles informations seraient disponibles, d’évaluer, en fonction de l’état d’avancement de ces technologies émergentes, si elles méritent d’être prises en considération pour être ajoutées à la liste des techniques de destruction approuvées et de faire rapport à ce sujet;

3. De demander que le rapport susvisé soit présenté au Groupe de travail à composition non limitée à sa vingt-cinquième réunion par l’intermédiaire du Groupe de l’évaluation technique et économique;