Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Décision XIV/43: Quinzième Réunion des Parties au Protocole de Montréal

Type du document
Décision
Numéro de référence
XIV/43
Date
Nov 29, 2002
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Fourteenth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

De convoquer la quinzième Réunion des Parties au Protocole de Montréal au siège du secrétariat, à Nairobi, à une date dont décideront les Parties, à moins que le secrétariat ne prenne d’autres dispositions appropriées en consultation avec les Parties.