Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Décision XI/10: Coprésidents du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal

Type du document
Décision
Numéro de référence
XI/10
Date
Déc 3, 1999
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Eleventh Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

- D'approuver le choix de John Ashe (Antigua-et-Barbuda) et de M. Milton Catelin (Australie) comme Coprésidents du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal pour l'an 2000;