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Décision VIII/8: Composition du Comité exécutif du Fonds multilatéral

Type du document
Décision
Numéro de référence
VIII/8
Date
Nov 27, 1996
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Eighth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Par sa décision VIII/8, la huitième réunion des Parties a décidé:

1. D’approuver le choix de l’Australie, de la Belgique, de la Bulgarie, des Etats-Unis d’Amérique, du Japon, du Royaume-Uni et de la Suisse comme membres du Comité exécutif représentant les Parties non visées à l’article 5 du Protocole, et le choix d’Antigua-et-Barbuda, de la Chine, du Costa Rica, de l’Inde, du Pérou, du Sénégal et du Zimbabwe comme membres représentant les Parties visées à l’article 5, pour un mandat d’un an;

2. D’approuver le choix du Royaume-Uni comme président et du Costa Rica comme Vice-président du Comité exécutif pour un mandat d’un an.