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Décision VIII/30: Neuvième Réunion des Parties au Protocole de Montréal

Type du document
Décision
Numéro de référence
VIII/30
Date
Nov 27, 1996
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Eighth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Par sa décision VIII/30, la huitième Réunion des Parties a décidé:

1. De réaffirmer la décision VII/38 de la septième Réunion des Parties, par laquelle les Parties ont décidé de tenir leur neuvième Réunion à Montréal (Canada), en septembre 1997;

2. De convoquer la neuvième Réunion des Parties au Protocole de Montréal à Montréal, en septembre 1997.