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Décision CVII/8: Réunions de la Conférence des Parties

Type du document
Décision
Numéro de référence
II/8
Date
Jui 19, 1991
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention pour la protection de la couche d'ozone (Mar 22, 1985)
Réunion
Second Conference of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

De convoquer une réunion de la Conférence des Parties une fois tous les trois ans à compter de 1993, de façon que la quatrième Réunion de la Conférence des Parties puisse se tenir en 1996.