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Décision CVI/1: Règlement intérieur de la Conférence des Parties

Type du document
Décision
Numéro de référence
I/1
Date
Avr 28, 1989
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention pour la protection de la couche d'ozone (Mar 22, 1985)
Réunion
First Conference of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Par sa décision CVI/1, la première réunion de la Conférence des Parties a décidé d’adopter le règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone, compte tenu des explications données au cours de la réunion .