Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Décision IX/25: Rapport spécial sur l'aviation et l'atmosphère mondiale

Type du document
Décision
Numéro de référence
IX/25
Date
Sep 17, 1997
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
Ninth Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Par sa décision IX/25, la neuvième Réunion des Parties a décidé:

1. De noter la déclaration des coprésidents du Groupe de l’évaluation scientifique selon laquelle, si l’Evaluation scientifique de l’appauvrissement de la couche d’ozone serait prête au mois d’octobre 1998, le rapport spécial sur l’aviation et l’atmosphère mondiale, établi en application de la même décision, ne serait pas prêt avant mars 1999;

2. D’approuver la date du 31 mars 1999 pour la présentation du rapport spécial sur l’aviation et l’atmosphère mondiale.