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Centre d’échange d’informations

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-11/10
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.En.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Fr.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ru.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Sp.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Sp.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ch.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ar.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-10.Ar.docx
Résumé

La Conférence des Parties,

Notant les domaines d’action prioritaires énumérés dans la décision SC-11/17 relative à l’évaluation de l’efficacité, s’agissant du centre d’échange d’informations ;

Notant également la décision RC-11/5 relative au Comité de contrôle du respect de la Convention de Rotterdam, en particulier les activités d’échange d’informations inscrites au programme de travail du Comité pour la période biennale 20242025 ,