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Polluants chimiques accidentellement présents à l’état de traces dans les produits et articles

Type du document
Décision
Numéro de référence
POPRC-6/11
Date
Oct 11, 2010
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Sixth meeting of the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POPRC-6)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Chinese.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.French.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Russian.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Arabic.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.English.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Spanish.pdf
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Spanish.doc
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.English.pdf
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Russian.pdf
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Chinese.pdf
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.French.pdf
UNEP-POPS-POPRC.6-POPRC-6-11.Arabic.pdf
Résumé

Notant que, conformément à la note i) de la première partie des Annexes A et B de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, les quantités d’une substance chimique présente non intentionnellement dans des produits et articles sous forme de contaminant à l’état de trace ne sont pas considérées comme relevant des Annexes A et B de la Convention,

Sachant que la compilation d’informations concernant les réglementations nationales relatives aux polluants chimiques accidentellement présents à l’état de traces dans les produits et articles pourrait à nouveau être mise à jour et complétée par des informations supplémentaires,