(en dollars des Etats-Unis)
m/t 1994 m/t 1995 m/t 1996
10 ELEMENT PERSONNEL DE PROJET a)
1100 Personnel de projet (titre et classe)
1101 Secrétaire (coordonnateur) (également (D-1/2) 6 58 000 6 59 000 6 60 000
recruté au titre de la Convention
de Vienne (CV))
1102 Secrétaire adjoint (juriste) (P‑5/D-1) 12 98 000 12 100 000 12 102 000
1103 Administrateur de programme (juriste) (P-3/4) 12 79 000 12 81 000 12 83 000
1104 Administrateur de programme (P‑3/4) 6 41 000 6 43 000 6 43 000
(chimiste/scientifique) (également
recruté au titre de la CV)
1105 Fonctionnaire d'administration (P‑2/3) 6 34 000 6 36 000 6 36 000
(également recruté au titre
de la CV)
1199 Total partiel 310 000 319 000 324 000
1200 Consultants b)
1201 Assistance pour la communication et 225 000 275 000 25 000
l'analyse des données et pour la
promotion du Protocole et l'évaluation
du mécanisme financier
1299 Total partiel 225 000 275 000 25 000
1300 Appui administratif c)
Personnel d'appui (titre et classe)
1301 Assistant administratif (G-6) 6 8 000 6 8 000 6 9 000
(également recruté au titre de la CV)
1302 Secrétaire principal (G-5) 12 14 000 12 15 000 12 15 000
1304 Secrétaire (également recruté au (G-4) 6 7 000 6 7 500 6 8 000
titre de la CV)
1305 Secrétaire (également recruté au (G-4) 6 7 000 6 7 500 6 8 000
titre de la CV)
1306 Commis à la documentation (G‑3) 12 6 500 12 7 000 12 7 500
1320 Personnel temporaire 5 000 5 000 5 500
Total partiel, personnel d'appui 47 500 50 000 53 500
1994 1995 1996
Service des conférences d)
1321 Réunions du Groupe de travail à 370 000 740 000 390 000
composition non limitée
1322 Réunions préparatoires et réunions 393 000 393 000 280 000
des Parties
1323 Réunions des groupes d'évaluation 30 000 30 000 31 000
1324 Réunions du Bureau 37 000 37 000 39 000
1325 Réunions des comités 25 000 25 000 26 000
1326 Consultations officieuses 10 000 20 000 11 000
Total partiel, Service des conférences 865 000 1 245 000 777 000
1399 Total partiel 912 500 1 295 500 830 500
1600 Voyages officiels
1601 Personnel du Secrétariat 100 000 80 000 100 000
1602 Personnel de conférence du PNUE 20 000 20 000 20 000
1699 Total partiel 120 000 100 000 120 000
1999 Total de l'élément 1 567 500 1 989 500 1 299 500
30 ELEMENT FORMATION/PARTICIPATION
3300 Frais de participation des pays en développement e)
3301 Réunions du Groupe d'évaluation 300 000 300 000 300 000
3302 Réunions préparatoires et réunions 240 000 240 000 220 000
des Parties
3303 Réunions du Groupe de travail à composition 180 000 360 000 200 000
non limitée
3304 Réunions du Bureau 24 000 24 000 30 000
3305 Réunions des comités 48 000 48 000 60 000
3399 Total partiel 792 000 972 000 810 000
3999 Total de l'élément 792 000 972 000 810 000
40 ELEMENT MATERIEL ET LOCAUX 1994 1995 1996
4100 Matériel consomptible (articles de moins
de 1 500 dollars)
4101 Divers consomptibles f) 18 000 21 000 24 000
(utilisés aussi au titre de la CV)
4199 Total partiel 18 000 21 000 24 000
4200 Matériel non consomptible g)
4201 Ordinateurs individuels (utilisés aussi 5 000 0 10 000
au titre de la CV)
4202 Ordinateurs portatifs (utilisés aussi 3 500 0 3 000
au titre de la CV)
4203 Messagerie/affichage électronique et autres 6 000 5 000 5 000
(utilisés aussi au titre de la CV)
4299 Total partiel 14 500 5 000 18 000
4300 Location des bureaux
4300 Location des bureaux 15 000 15 000 15 000
(utilisés aussi au titre de la CV)
4399 Total partiel 15 000 15 000 15 000
4999 Total de l'élément 47 500 41 000 57 000
50 ELEMENT DIVERS
5100 Utilisation et entretien du matériel
5101 Entretien du matériel 9 000 10 000 11 000
(aussi au titre de la CV)
5199 Total partiel 9 000 10 000 11 000
5200 Frais d'établissement des rapports h)
5201 Rapports (en général) 40 000 50 000 55 000
5202 Rapports (du Groupe d'évaluation) 66 000 25 000 27 500
5299 Total partiel 106 000 75 000 82 000
5300 Divers
5301 Communications 30 000 35 000 50 000
5302 Frets (expédition des documents) i) 35 000 40 000 73 000
5303 Autres 5 000 5 000 5 000
5399 Total partiel 70 000 80 000 128 000
1994 1995 1996
5400 Frais de représentation
5401 Frais de représentation 17 500 17 500 17 500
5499 Total partiel 17 500 17 500 17 500
5999 Total de l'élément 202 500 182 500 239 000
========================================================================================================================
99 TOTAL 2 609 500 3 185 000 2 405 500
========================================================================================================================
Imprévus 100 000 100 000 100 000
‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑----‑--------------------
Frais d'appui au programme (13 %) 339 235 414 050 312 715
‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑------------------------
TOTAL GENERAL 3 048 735 3 699 050 2 818 215
‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑‑----‑--------------------
Notes explicatives concernant le budget
1. Les budgets pour 1994 et 1995, qui ont été approuvés par la cinquième réunion des Parties au Protocole de Montréal, sont modifiés par l'inscription d'un montant de 200 000 dollars pour 1994 et de 250 000 dollars pour 1995 au titre de la rubrique 1200 ("Consultants") pour couvrir les dépenses prévues au titre de l'évaluation du mécanisme de financement, tel que demandé au paragraphe 4 de la section II de la décision IV/18 de la quatrième réunion des Parties au Protocole de Montréal et décidé par le Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal, à sa dixième réunion, en application de la décision V/12 de la cinquième réunion des Parties au Protocole de Montréal (voir paragraphe 14 h) de l'annexe I du document UNEP/OzL.Pro/WG.1/10/6).
2. Les grandes lignes du budget pour 1996 sont les suivantes:
a) 1100 Le PNUE procède actuellement à un classement des postes conformément aux directives de l'Organisation des Nations Unies. Des crédits sont prévus pour le reclassement, après examen, sous réserve d'approbation par le Directeur exécutif.
b) 1201 Voir note explicative 1.
c) 1320 Le Secrétariat a besoin de cette assistance temporaire en période de conférences du fait de l'augmentation du nombre de documents.
d) 1321-1326 Les dépenses afférentes au service de conférences ont été calculées sur la base des prévisions ci-après:
Une réunion du Groupe de travail à composition non limitée (six langues de travail, cinq jours) se tiendra en 1996.
La réunion préparatoire et la réunion des Parties prévues pour 1996 dans le cadre de la Convention de Vienne et du Protocole de Montréal (six langues de travail) se suivront sans solution de continuité à Nairobi. Le montant des dépenses prévues au budget du Protocole de Montréal a été déterminé après déduction du montant fourni par les Parties à la Convention de Vienne
(200 000 dollars) des dépenses totales prévues au titre des conférences (480 000 dollars).
Les deux réunions du Bureau (trois langues de travail) doivent se tenir en 1996.
Les deux réunions du Comité d'application (anglais seulement) se tiendront vraisemblablement à Nairobi.
La consultation officieuse (anglais seulement) se tiendra vraisemblablement à Nairobi.
e) 3301-3305 La participation, en 1996, des représentants des pays en développement Parties aux différentes réunions au titre du Protocole devrait coûter en moyenne 5 000 dollars par réunion, étant entendu que cette somme aura pour objet d'acquitter les frais de voyage d'une seule personne au tarif le plus économique et que l'indemnité journalière de subsistance sera accordée à ladite personne pour une période d'une semaine.
Le coût de la participation d'une soixantaine d'experts aux réunions des groupes d'évaluation (trois groupes et sept comités des choix techniques) est de 300 000 dollars.
Les frais de participation de 80 experts à la réunion préparatoire et à la réunion des Parties seront pris en charge par le Fonds d'affectation spéciale pour la Convention de Vienne et le Fonds d'affectation spéciale pour le Protocole de Montréal.
Les frais de participation aux deux réunions du Bureau sont calculés sur la base de trois participants des pays en développement à chaque réunion.
Les frais de participation aux deux réunions du Comité sont calculés sur la base de six participants des pays en développement à chaque réunion.
f) 4101 Les dépenses au titre du matériel consomptible ont été légèrement augmentées pour tenir compte du renchérissement de la vie.
g) 4201 Les dépenses au titre du matériel non consomptible ont été calculées de façon à prévoir le remplacement d'un ordinateur et de deux imprimantes.
h) 5201-5202 Les dépenses au titre des rapports (en général) doivent augmenter légèrement compte tenu de l'augmentation du nombre des Parties.
i) 5301-5302 Les dépenses au titre du fret et de l'expédition des documents ont été augmentées du fait de l'augmentation du nombre des Parties au Protocole de Montréal et des frais au titre des services postaux, locaux et internationaux.