Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

First meeting of the Conference of the Parties serving as the Meeting of the Parties to the Cartagena Protocol on Biosafety
BS-I/3	Echange d’informations et Centre d’échange pour la prévention des risques biotechnologiques (article 20) : modalités de fonctionnement du Centre d’échange Décision BS-I/3 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/4	Création de capacités (fichier d’experts) Décision BS-I/4 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/5	Création de capacités Décision BS-I/5 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/6	Manipulation, transport, emballage et identification des organismes vivants modifiés (article 18) Décision BS-I/6 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/7	Mise en place de procédures et de mécanismes de respect des obligations au titre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques Décision BS-I/7 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/8	Création d’un groupe de travail spécial à composition non limitée d’experts juridiques et techniques sur la responsabilité et la réparation dans le cadre du Protocole Décision BS-I/8 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/9	Suivi et présentation des rapports en vertu du Protocole (article 33) : format et échéancier Décision BS-I/9 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/10	Budget de programme relatif aux coûts particuliers des services du Secrétariat et du programme de travail sur la prévention des risques biotechnologiques du Protocole de Cartagena pour la période biennale 2005-2006 Décision BS-I/10 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/11	Examen d’autres questions nécessaires à la mise en œuvre effective du Protocole (par exemple, article 29, paragraphe 4) Décision BS-I/11 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/12	Programme de travail à moyen terme de la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (pour la période allant de la deuxième à la cinquième réunion) Décision BS-I/12 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/13	Date et lieu de la deuxième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques Décision BS-I/13 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/14	Hommage au Gouvernement et au peuple de la Malaisie Décision BS-I/14 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA
BS-I/15	ecommandation sur les directives au mécanisme de financement adressée par la conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au protocole à la septième réunion de la conférence des parties Décision BS-I/15 – active \| Cartagena Protocol \| Fév 23, 2004 Source: UNEP, InforMEA

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