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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Country/Territory
Morocco
Document type
Regulation
Date
2021
Source
FAO, FAOLEX
Original source
Bulletin officiel du Royaume du Maroc n°7032 du 21 octobre 2021, page 2039.
Subject
Livestock
Keyword
Animal feed/feedstuffs Residues
Geographical area
Africa, Mediterranean, Near East and North Africa, North Atlantic, Northern Africa
Abstract

Le présent arrêté apporte des modifications de certains points de l’annexe II indiqués dans l’arrêté n°1490-13 du 3 mai 2013. Ces modifications comprennent le point B-861 qui est modifié et complété (article 2) et le point C271 qui est abrogé (article 3) et complète l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 précité par l’annexe au présent arrêté.

Full text
French
Website
www.sgg.gov.ma

References - Legislation

Amends

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des premelanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Legislation | Morocco | 2013

Keyword: Animal feed/feedstuffs, Residues

Source: FAO, FAOLEX